Déposée par voie électronique le 12 février 2019 par EARTH WAKE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHRYSALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-10 du 8 mars 2019.
Le déposant est EARTH WAKE domicilié(e) 17 rue Bourgelat - 69002 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque CHRYSALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRYSALIS arrivera à expiration en date du 12 février 2029.
EARTH WAKE a également déposé les autres marques suivantes : EARTHWAKE
EARTH WAKE - 17 rue Bourgelat - 69002 - LYON - France
MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23
Machines de pyrolyse du plastique à des fins de production de gasoil, essence, gaz et charbon ; machines, machines-outils, moteurs pour la collecte, le stockage et le recyclage à savoir la dilacération, le chauffage, la distillation et le filtrage de déchets plastiques, de matériaux issus de déchets, à des fins de production de carburants, de combustibles et d'énergie ; machines de transformation des matières plastiques ; machines de chauffage, de distillation, de filtrage de matériaux issus de déchets ; broyeurs et générateurs électriques destinés à des procédés de recyclage ; machines de filtration pour traitements chimiques ; machines pour le tri de matières premières de récupération, d'ordures et de déchets ; machines pour le broyage, le compactage, le transport de déchets ; déchiqueteurs [machines] à usage industriel ; moteurs à combustion interne pour la production d'énergie, autres que pour véhicules terrestres ; machines de raffinage du pétrole ; pompes à carburant pour stations-service ; filtres pour machines ; outils [parties de machines] ; pièces détachées pour les produits précités ;
Installation, démontage, réparation, révision, réglage, rénovation, entretien et maintenance de machines, de machines de pyrolyse du plastique, de machines pour la transformation des déchets, d'équipements et d'appareils de production de pétrole ou d'électricité ; mise à disposition d'informations en matière de réparation, de maintenance de machines de pyrolyse du plastique, de machines pour la transformation des déchets, d'équipements de dépollution d'eau et de terrains ; installation d'appareils à faible consommation d'énergie, d'appareils pour la production de pétrole ;
Traitement de déchets dans le domaine du contrôle de la pollution de l'environnement ; traitement de matériaux, par traitement ou transformation mécanique, chimique ou biologique de déchets, de matériaux issus de déchets, pour la production de carburants, de combustible et d'énergie ; services de traitement et de recyclage de déchets ; services de dépollution ; services de traitement de matériaux en rapport avec le recyclage; mise à disposition d'informations et de conseils en matière de recyclage de déchets ; production d'énergie ; traitement, récupération d'hydrocarbures ; informations et conseils en matière de production d'énergie ; conversion de l'énergie des déchets en électricité [services de recyclage énergétique].
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